Mentions Légales

Mentions légales

Directeur de publication :Bureau d’association
Webmestre : postmaster@eybensdemocratie.fr

Charte d’utilisation
Bienvenue sur le site de l’Association Eybens Démocratie.
Posez vos questions, partagez, commentez.
Cette page est modérée régulièrement et nous ferons notre possible pour être réactifs à vos commentaires.
Néanmoins, pour assurer les meilleurs conditions d’échanges sur ce site, nous veillerons à ce que les utilisateurs respectent l’ensemble des règles ci-dessous :
– rester courtois et proscrire tous propos insultants ou diffamants,
– ne pas tenir de propos racistes, haineux, obscènes, contrefaisants et plus généralement illicites,
– ne pas diffuser de propos ou conseils visant à faire clairement la promotion d’une religion, d’une secte, ou incitant à des pratiques dangereuses pour la santé,
– ne pas poster de commentaires identiques de façon répétée,
– ne pas poster de commentaires contenant des liens vers des contenus sans rapport avec la page et son contenu, ou qui ne respectent pas les conditions ci-dessus (attaques, insultes, diffamations, détournements…),
– ne pas poster de messages à caractère publicitaire, de petites annonces ou de messages contenant des coordonnées téléphoniques ou postales,
– de vérifier que vos messages ne sont pas hors sujet et qu’ils sont pertinents,
– de n’insérer aucune donnée personnelle dans vos messages (téléphone, adresse électronique, etc.) afin d’éviter toute utilisation malintentionnée par des tiers.

Tous les commentaires ou messages contrevenant à ces conditions d’utilisation ne seront pas publiés.

Protection des données à caractère personnel
Ce site constitue un traitement de données à caractère personnel au sens de la loi du 6 janvier 1978 modifiée (loi « informatique et libertés »). Les données de connexion à ce site sont consignées dans des journaux informatiques à des fins de gestion du fonctionnement, de statistiques d’utilisation ou de requêtes judiciaires.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » précitée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données qui vous concernent.

Droits d’auteur et Copyright
L’ensemble du site relève des législations française et internationale relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Cette oeuvre, création, site ou texte est sous licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification 4.0 International. Pour accéder à une copie de cette licence, merci de vous rendre à l’adresse suivante http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/4.0/
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est interdite sauf autorisation expresse des auteurs.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion,
– respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
– citation claire et lisible de la source

by-nc-nd