Archive for Conseil Municipal

M. Belkasem LOUNES quitte la majorité

M. Belkasem LOUNES quitte la majorité

 

 

Lors du conseil municipal du 1er fevrier 2018, M. Belkasem LOUNES a annoncé sa démission du groupe majoritaire en faisant la déclaration ci-dessous:

Mme Le Maire,
En octobre dernier vous avez accédé à la fonction de VP de Grenoble-Alpes- Métropole tout en conservant votre poste de Maire d’Eybens. Par ailleurs et à ma connaissance, vous êtes toujours co- présidente du groupe RCSE, majoritaire au Conseil Métropolitain et membre du bureau du SMTC, un autre mandat exécutif.
Il y a donc un cumul de mandats que vous avez d’ailleurs reconnu dans votre entretien au journal d’Eybens de novembre 2017 en déclarant : « c’est un cumul qui percute nos engagements ». Le mot percuter est en l’occurrence bien choisi. Malgré cela, vous assumez ce choix de cumul et vous ajoutez cette phrase paradoxale qui me fait sourire : « je reste attachée philosophiquement au non- cumul ». Chacun interprétera cela comme il l’entend mais pour moi, c’est : « je suis contre le cumul des mandats quand cela concerne les autres mais je suis pour quand c’est moi qui cumule ».

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Brèves du Conseil Municipal du 14 décembre 2017

Brèves du Conseil Municipal du 14 décembre 2017

 

 

Le point le plus important de ce conseil municipal était le débat d’orientation budgétaire (DOB) pour 2018. Le problème c’est que ce débat d’orientation budgétaire, moment crucial de la vie de notre commune, n’a malheureusement de débat que le nom, ce que nous regrettons. Le sujet a donc été clos en moins d’une demie heure.

Les mêmes points ressortent d’une année sur l’autre:

  • baisses considérables de la Dotation de l’Etat,
  • à périmètre constant, les dépenses sont maîtrisées et le désendettement est en cours.

Autre point important, l’arrivée de nouveaux élus au sein de la majorité implique aussi de revoter les indemnités des élus. C’est ce qui a été fait à l’unanimité.

Il aura fallu attendre les questions du public, pour qu’un habitant signale l’illégalité de cette délibération!

En effet “à compter du 01 janvier 2017, le nouvel indice brut terminal de la fonction publique 1022 est applicable aux indemnités de fonction des élus locaux en lieu et place de l’indice 1015.” ( au 1er janvier 2018 cet indice devrait même passer de 1022 à 1027)

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Brèves du Conseil Municipal du 2 février 2017

 

 

Brèves du Conseil Municipal du 2 février 2017

 

 

 

Vote du BUDGET PRIMITIF 2017
Avant la présentation du Budget Primitif, Francie Mégevand rappelle les priorités politiques qui ont présidé à son établissement:
  • Faciliter la transition numérique à tous niveaux,
  • Insister sur le dialogue citoyen (projets citoyens, GRC…)
  • Travailler à la cohésion sociale, la tranquillité publique et l’égalité des chances,
  • Accélérer la transition écologique et en priorité la transition énergétique.

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Vœu Linky au Conseil Municipal

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Vœu Linky au Conseil Municipal

 

 

Lors du dernier Conseil Municipal, les élus de la majorité ont proposé le vœu suivant à l’ensemble des élus:

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Brèves du Conseil Municipal du 11 février 2016

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Brèves du Conseil Municipal du 11 février 2016

 

 

 

Le point le plus important de ce conseil municipal était le débat d’orientation budgétaire (DOB) pour 2016.

Ce qu’il faut retenir:

  • baisses considérables de la Dotation de l’Etat et de la Métropole
  • à périmètre constant, les dépenses sont maîtrisées et le désendettement est en cours.

Ce que l’on peut regretter, c’est la position de Force de Gauche, qui reste sur les même remarques et positions que l’année dernière. ( à relire Le DOB de 2015 ).

Vous trouverez la présentation avec les explications sur le site de la ville : http://www.eybens.fr/1051-finances.htm

La délibération n°6: Commission d’appel d’offres

C’est une délibération qui a retenu notre plus grande attention.

“Il est proposé au Conseil municipal de supprimer la Commission pour les marchés en procédure adaptée (COMAPA mise en place en 2009) et de rendre la Commission d’appel d’offres compétente pour les marchés de fournitures, services et travaux supérieurs à 50 000 € HT.”

Cette délibération va plus loin que la loi, qui prévoit que la Commission d’appel d’offres soit saisie pour les marchés supérieurs à 209 000 € HT pour les services et fournitures et
5 225 000 € HT pour les marchés de travaux (seuils en vigueur au 1er janvier 2016).

A partir de maintenant pour tous travaux ou services dont la somme est supérieur à 50 000 € HT, cette commission, dont le président est un conseiller municipal de l’opposition, se réunira pour donner son avis sans lequel aucun travaux ne sera engagé.

Cette délibération donne donc plus de transparence en ce qui concerne les dépenses de la ville. Cela va donner plus de travail, à la commission ainsi qu’au services, puisse que plus de marchés vont passer par cette commission.

Pour avoir l’intégralité du Conseil Municipal c’est ici :

http://www.eybens.fr/1048-retranscription-du-conseil-municipal-du-11-fevrier-2016.htm

Prochain conseil municipal : Jeudi 24Mars à 18h30. Une garderie gratuite est mise en place (sur réservation) pour permettre au plus grand nombre d’assister au conseil municipal.

Un adhérent de Eybens Démocratie

Brèves du Conseil Municipal du 5 novembre 2015

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Brèves du Conseil Municipal du 5 novembre 2015

 

 

Le conseil municipal du 5 novembre était très technique. Les 25 délibérations ont été votés en un peu plus d’une heure. Mais deux points sont à souligner.

Salle du conseil refaite à neuf

Entre 2 conseils municipaux, la salle du conseil a fait peau neuve ! Elle avait 33 ans et méritait un coup de jeune.

  1. Nouveau plafond , avec une nouvelle isolation (thermique et acoustique),
  2. Ventilation (VMC),
  3. Eclairage plus puissante et à la fois plus économe en énergie (LED),
  4. Nouveau sol plus facile d’entretien et d’usage,
  5. Une alimentation électrique et un réseau informatique à niveau,
  6. Une sonorisation intégrée, étendue aux 2 salle annexes avec micros,
  7. Une boucle magnétique pour les malentendants équipés d’appareils auditifs,
  8. Un nouveau vidéo projecteur , plus puissant et plus lisible
  9. Un écran dans chacune des 2 salles annexes, autonome ou en recopie de la projection de la salle principale,
  10. Equipements intégrés et simple d’utilisation (ils ne nécessiteront plus l’intervention des services pour une installation à chaque utilisation),
  11. Enfin peintures refaites

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Brèves du Conseil Municipal du 17 septembre 2015

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  Brèves du Conseil Municipal du 17 septembre 2015

 

Début un peu surréaliste pour ce conseil municipal de rentrée : à la suite de la démission d’un conseiller municipal (Philippe Loppé), Madame le Maire installe un nouveau conseiller municipal, Monsieur Hichem Mahboubi… absent à l’ouverture du conseil municipal. Ce nouveau conseiller municipal et ses 4 colistiers sont tranquillement arrivés avec un petit quart d’heure de retard !… l’exactitude serait la politesse des rois…

Après la première partie du conseil consistant à informer les élus des décisions prises par Madame le Maire en vertu des compétences qui lui sont déléguées ; l’examen  des délibérations a constitué un plat de résistance plutôt copieux.

Plan Air Énergie Climat

Je relèverai une présentation particulièrement intéressante du Plan Air Énergie Climat de la Métro auquel la Ville d’Eybens va adhérer afin de se fixer des objectifs ambitieux mais réalistes en matière de diminution des consommations d’énergie.

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Brèves du Conseil Municipal du 28 mai 2015

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 Brèves du Conseil Municipal du 28 mai 2015

 

 

Les grands absents, pour raisons personnelles, de ce Conseil Municipal étaient les élus “Force de gauche”. La seule représentante ne pouvait même pas prendre toutes les “procurations”. C’était aussi le grand soir pour le PS, l’élection du premier secrétaire… Hasard ???

Le seul avantage a été du coup le vote à l’unanimité de toutes les délibérations et un Conseil Municipal fort agréable.

Nouveauté: les séances du Conseil Municipal sont enregistrés (pas filmé), et en complément du compte rendu habituel, les échanges seront mis en ligne bien tôt.

La grille tarifaire du CRC

  • Coût pour la ville :1 220 000€, recette : 200 000€
  • Fréquentation : 53% des effectifs sont des non eybinois.

Suite à ces constatations ainsi que à la complexité actuelle des tarifs, une refonte du grille tarifaire est proposée. La nouvelle grille comprend l’ajout de plusieurs tranche QF ainsi que la simplification de la grille.

Le travail sur l’année est de conclure des conventions avec les autres communes pour contribuer au fonctionnement du CRC. Une convention exemplaire existe entre Bresson et la ville d’Eybens.

Et malgré la légère augmentation des tarifs, les tarifs du CRC sont parmi les plus bas de l’agglomération.

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Brèves du Conseil Municipal du 5 février 2015

 

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Brèves du Conseil Municipal du 5 février 2015

 

Le plat de résistance pour ce conseil portait sur le débat d’orientation budgétaire (DOB) pour 2015, tous les autres points à l’ordre du jour étant subalternes et à ce titre adoptés très rapidement et à l’unanimité ou presque.
En complément de sa note d’information diffusée au public, M. Poitout présentait les résultats de l’audit financier par la société ” Partenaires Finances locales ” puis les principes de de construction du futur budget établi à partir des 4 axes suivants :
  • sauvegarde des marges d’investissement,
  • utilisation au mieux des ressources en baisse,
  • modernisation des services communaux,
  • privilégier l’entretien du patrimoine collectif.
Vous trouverez la présentation de M. Poitout dans le CR du conseil municipal ici :

 

Conclusion :

Les possibilités d’investissement de la nouvelle équipe sont limitées du fait de l‘état des finances laissées par l’équipe précédente qui n’a pas vu venir la réduction des recettes ( dotation de l’état principalement ) et en conséquence su prendre les mesures correctives en temps utile.

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Brèves du Conseil Municipal du 18 Décembre 2014

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 Brèves du Conseil municipal du 18 Décembre 2014
 

Pour cette dernière édition 2014 du conseil municipal, le nombre des délibérations était inversement proportionnel … au nombre de personnes présentes dans le public. Sans doute, les réunions publiques, ateliers citoyens sur le PLU ou la Métropolisation avaient permis aux eybinois de s’exprimer et de comprendre les enjeux des changements à venir.

 

C’était plutôt rassurant de voir le conseil municipal prendre l’ensemble de ces importantes décisions à l’unanimité à l’exception de 5 abstentions pour le vote de la délibération portant sur la convention de gestion et patrimoniale entre la Ville d’Eybens et la Métro. Perplexité…. Quel est le sens politique d’un tel retrait ? Aller vers la métropole mais en s’abstenant de prendre les mesures nécessaires à sa gestion ?

Pour suivre ce qui se passe dans l’agglomération, la ville d’Eybens suit la même procédure que d’autres collectivités : y avait-il un remède miracle pour caler toutes les modifications au 1er janvier 2015 tout en respectant la dimension humaine de l’aventure ?…. je ne demande qu’à être éclairé….

L’ensemble des délibérations est consultable sur le site de la ville :

http://www.eybens.fr/129-deliberations-du-conseil-municipal.htm


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